Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Toute la télé chante pour le Sidaction
Sidaction, association

Numéro de dépôt :
3996780
Date de dépôt :
08/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/04/2023
Toute la télé chante pour le Sidaction de Sidaction

Présentation de la marque Toute la télé chante pour le Sidaction

Déposée le 8 avril 2013 par Sidaction auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Toute la télé chante pour le Sidaction » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est Sidaction, association domicilié(e) 228 Rue du faubourg St Martin - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sidaction, M. Lebrun Robert domicilié(e) 228 Rue du faubourg St Martin - 75010 - PARIS - France.

La marque Toute la télé chante pour le Sidaction a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Toute la télé chante pour le Sidaction est expirée depuis le 8 avril 2023.

Sidaction a également déposé les autres marques suivantes : SIDATHON , Sidaction ENSEMBLE CONTRE LE SIDA , TRANSVERSAL , SIDACTION ENSEMBLE CONTRE LE SIDA , Sidaction ENSEMBLE CONTRE LE SIDA


Sidaction, association - 228 Rue du faubourg St Martin - 75010 - PARIS - France


Sidaction, M. Lebrun Robert - 228 Rue du faubourg St Martin - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et/ou des images, photographiques, cinématographiques et d'enseignement ; supports électroniques, optiques, magnétiques d'informations et/ou de données (textes, sons, images fixes ou animées) quel qu'en soit le mode d'enregistrement (numérique ou analogique) de consultation ou de transmission ; cassettes magnétiques, vidéo et laser ; disques acoustiques ; bandes vidéo ; disquettes informatiques ; vidéo disques ; disques optiques ; lunettes et articles de lunetterie ; disques optiques compacts ; disques compacts interactifs ; disque virtuel digital (D.V.D.) ; programmes d'ordinateur et programmes enregistrés, logiciels et progiciels quel qu'en soit le support ; logiciels interactifs ; équipement pour le traitement et la consultation de l'information et de données ; ordinateurs et ordinateurs portables et notamment livre électronique, agenda électronique ; périphériques d'ordinateur ;

Télécommunication ; agences d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques ; expédition et transmission de dépêches ; diffusion de programmes de télévision et radiophoniques, télévisées et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non ; services de messagerie électronique et télématique ; transmission d'informations par voie télématique ; transmission de télécopies ; communication à savoir ; transmission d'images par câbles et par satellite ; communication (transmission) d'images, de données et de messages assistés par ordinateurs et notamment de programmes multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non), par le moyen de réseaux informatiques ou optiques et sur le réseau Internet ou Web ; service de transmission d'informations contenues dans une base de données : ;

Divertissement et divertissements télévisés ; production et montage de programmes de divertissement sur tout support et notamment télévision et tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, de transmission, de distribution ; organisation de concours (éducation ou divertissement) et de jeux en tous genres, radiophoniques, télévisés et sur l'Internet ; production, montage de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) sur tout support, y compris les supports numériques, Cédéroms et Cédéi et sur l'Internet ; services d'édition, d'enregistrement et de traitement des sons (studios d'enregistrement) et des images (filmage).